Sans nationalité, certains réfugiés originaires de Syrie sont menacés

Selon une étude de 2013 menée au nord de l'Iraq, 10% des réfugiés kurdes syriens sont apatrides, car beaucoup ont fui la Syrie avant d'avoir demandé la nationalité.

Un réfugié syrien montre au HCR sa carte de « maktoumeen » délivrée en Syrie. Ce document accordé aux Kurdes apatrides non enregistrés ne confère aucun droit ou statut.   © HCR

AMMAN, Jordanie, 20 décembre (HCR) - Saïd vit dans la région du Kurdistan d'Iraq avec ses trois jeunes enfants. Il a fui sa maison en Syrie pour échapper à la violence incessante. Comme beaucoup d'autres personnes déracinées par les combats, il est un réfugié. Avec sa famille, il est également apatride. Ils sont connus sous le nom de « maktoumeen », ou « non enregistrés ». Saïd dit qu'il devrait plutôt être qualifié « d'invisible », ce qui définirait mieux sa situation.

Le problème de l'apatridie - des personnes qui n'ont aucune nationalité reconnue - concerne certains réfugiés syriens. Une étude de 2013 menée au nord de l'Iraq dans la région du Kurdistan a déterminé que 10% des réfugiés kurdes syriens sont apatrides. Beaucoup ont été forcés de fuir la Syrie avant d'avoir demandé la nationalité ou car ils n'étaient pas éligibles, n'ayant pas été enregistrés par les autorités syriennes.

Malheureusement, les enfants de ces réfugiés apatrides seront eux aussi apatrides.

« En Syrie, je ne pouvais pas enregistrer mon mariage, même si ma femme est syrienne et qu'elle a un document prouvant sa nationalité », a déclaré Jiwan, un réfugié apatride âgé de 34 ans qui vit également au Kurdistan iraquien. « Bien sûr, mes enfants sont également maktoumeen », a-t-il ajouté quelque peu résigné.

La législation syrienne sur la nationalité ne permet pas aux femmes de transmettre leur nationalité à leurs enfants. Les enfants de Jiwan hériteront donc de la situation d'apatridie de leur père. Jiwan et sa femme sont inquiets car cela pourrait être difficile d'enregistrer d'autres enfants à naître alors que les parents sont réfugiés. Pour enregistrer une nouvelle naissance, tous les pays de la région exigent une preuve juridique de mariage - que le couple n'a jamais été en mesure d'obtenir.

Un décret de 2011 permet aux Kurdes apatrides enregistrés, appelés ajanib (étrangers), de demander la nationalité syrienne, mais des obstacles demeurent. Les personnes « non enregistrées » ne peuvent pas demander la citoyenneté. Même les personnes éligibles pour demander la nationalité sont confrontées à certains défis.

Azar, âgé de 45 ans, était considéré comme « ajanib ». Il a déposé une demande de nationalité à la fin 2011, peu de temps après le passage du décret. « Quand j'ai reçu ma nationalité, j'ai inscrit mes deux premiers enfants, âgés de neuf et sept ans. Ils figurent désormais dans mon document d'identité », a-t-il expliqué.

Mais il n'avait pas les moyens de le faire pour chacun de ses enfants, car les frais s'élèvent à environ 70 dollars par enfant. « Je ne pouvais pas les enregistrer quand ils sont nés, car j'étais encore apatride à l'époque », a-t-il souligné. Désormais, deux de ses enfants sont des ressortissants syriens, mais la situation des deux autres demeure incertaine.

Même si les parents ont toujours possédé la nationalité syrienne, le risque d’être apatride, pour des enfants de réfugiés, est particulièrement élevé. Des familles fuient souvent la violence avec des enfants nouveau-nés ou très jeunes, sans avoir pu les faire inscrire sur les registres civils en Syrie.

L'enregistrement des naissances est le droit de tous les enfants en vertu de la législation internationale. Il peut aider à prévenir l'apatridie en documentant la filiation et le pays de naissance de l'enfant - deux facteurs utilisés par les États pour accorder la nationalité à un enfant à sa naissance.

L'enregistrement des naissances fournit également une preuve de l'âge, ce qui est essentiel pour assurer l'accès à la protection des réfugiés destinée aux enfants qui, dans le cas du déplacement massif depuis la Syrie, sont davantage menacés d'exploitation sexuelle et de recrutement dans des groupes armés. En enregistrant les liens de l'enfant avec son pays d'origine ou de nationalité, l'enregistrement des naissances peut également aider à préparer un retour sûr et volontaire - si et quand les conditions en Syrie le permettront.

Pour assurer l'enregistrement de tous les enfants de réfugiés syriens nés à l'étranger, le HCR lance des initiatives en Egypte, en Iraq, en Jordanie et au Liban afin de rencontrer des familles de réfugiés, sensibiliser les autorités locales et clarifier les procédures d'enregistrement de la population réfugiée.

Les pays d'accueil de la région travaillent également avec le HCR pour développer une approche flexible facilitant l'enregistrement de nouvelles naissances d'enfants réfugiés sur leur territoire.

En cherchant à enregistrer chaque enfant réfugié syrien, le HCR s'efforce de combler une lacune majeure et majoritairement invisible en matière de protection de ces enfants et de préparer leur retour éventuel.

Un récent rapport du HCR « L'avenir de la Syrie : la crise des enfants réfugiés » détaille la situation des enfants réfugiés syriens en Jordanie et au Liban, ainsi que les lacunes dans l'enregistrement des naissances et les risques encourus en étant apatride.

Par Amit Sen à Amman, en Jordanie