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Nigéria : information sur la structure et la taille des forces policières; information sur la disponibilité de mécanismes de plainte; information indiquant si les divisions et les commandements de partout au pays communiquent entre eux; information indiquant si les autorités des États qui appliquent la charia peuvent exécuter des mandats, procéder à des arrestations et porter des accusations dans des États où la charia n'est pas en vigueur

Structure des forces policières

Selon l'article 214 de la constitution de la République fédérale du Nigéria (Constitution of the Federal Republic of Nigeria) de 1999, la force policière du Nigéria (Nigeria Police Force – NPF) est une force policière fédérale (Nigeria 1999, art. 214); les États et les municipalités ne sont pas autorisées à établir leurs propres forces policières (ibid.; SAS déc. 2007, 31; É.-U. 11 mars 2008, sect. 1.d; Last 1er janv. 2008).

La NPF est dirigée par un inspecteur général de police (inspector general of police – IGP) (CLEEN 9 juill. 2008; Nigéria 1999, art. 215), nommé par le président du pays après consultation du conseil de police du Nigéria (Nigeria Police Council) (ibid.). Un sous-inspecteur général (deputy inspector general), deuxième plus haut gradé (World Police Encyclopedia 2006, 622; World Encyclopedia of Police Forces and Correctional Systems 2006, 700), le seconde (ibid., 697). Les inspecteurs généraux adjoints (assistant inspector generals) sont chargés de superviser les activités du personnel dans les différents services du quartier général de la NPF, à Lagos (ibid.). Les commandements de la NPF dans les États sont sous la responsabilité d'un commissaire de police (commissioner of police) (ibid., 698; Nigéria 1999, art. 215).

L'édition de 2006 de la World Encyclopedia of Police Forces and Correctional Systems fournit la liste suivante des 17 grades de la NPF, en ordre décroissant à partir du plus haut gradé : inspecteur général (inspector general), sous-inspecteur général (deputy inspector general), inspecteur général adjoint (assistant inspector general), commissaire de police (commissioner of police), sous-commissaire (deputy commissioner), commissaire adjoint (assistant commissioner), surintendant principal (chief superintendent), surintendant (superintendent), sous- surintendant (deputy superintendent), surintendant adjoint (assistant superintendent), inspecteur en chef (chief inspector), inspecteur (inspector), sergent major (sergeant major), sergent (sergeant), caporal (corporal), constable (constable) et recrue (recruit) (2006, 700).

Selon un rapport de 2007 sur les armes légères et l'insécurité au Nigéria publié par Small Arms Survey (SAS), [traduction] « projet de recherche indépendant situé à l'Institut des hautes études internationales à Genève, en Suisse, qui a pour mandat de fournir de l'information sur les armes légères » (SAS s.d.), la NPF est divisée en 12 zones (ibid. déc. 2007, 31). Chaque zone compterait de deux à quatre commandements d'État ainsi qu'une [traduction] « série de commandements régionaux, de divisions, de commissariats et de postes de police relevant de ces commandements [d'État] » (ibid.). Selon la World Encyclopedia of Police Forces and Correctional Systems, la taille et la complexité des commandements d'État de la NPF varient en fonction de facteurs comme la densité de population et le besoin d'une présence policière (2006, 698). Plusieurs commissariats et postes de police seraient situés le long des chemins de fer et des autoroutes des agglomérations urbaines importantes (World Encyclopedia of Police Forces and Correctional Systems 2006, 698).

Le quartier général de la NPF, situé à Lagos, serait divisé en cinq services (ibid., 697). Ceux-ci comprennent le service A (Department A), responsable de l'administration générale; le service B (Department B), responsable des communications, y compris la supervision d'un réseau des fréquences radio de police couvrant tout le pays; le service C (Department C), responsable des finances et des autres ressources; le service D (Department D), responsable des casiers judiciaires et des enquêtes criminelles et qui comprend le bureau des enquêtes criminelles (Criminal Investigation Department – CID), organisation centrale responsable de [traduction] « la collecte, la compilation, la classification et la consignation des renseignements concernant les crimes et les criminels ainsi que de la diffusion de ces renseignements, au besoin » et le service E (Department E), appelé direction spéciale (Special Branch) et responsable de la sécurité interne et des [traduction] « activités contre-subversives » (ibid., 697-698).

Selon la World Encyclopedia of Police Forces and Correctional Systems, le CID enquête sur des cas provenant de partout au Nigéria (ibid., 698). Le CID serait divisé en plusieurs sections, qui comprennent, entre autres, la section criminelle (Crime Section), la section des personnes disparues (Missing Persons Section), la section anti-fraude (Fraud Section), la section de l'escouade « X » ("X" Squad Section), la section des fraudes relatives aux postes et aux télécommunications (Post and Telecommunication Fraud Section), le bureau central national (National Central Bureau) – qui comprend Interpol, l'unité des stupéfiants (Narcotics Unit) et l'unité des antiquités (Antiquities Units) – et le bureau des plaintes du public contre la police (Police Public Complaint Bureau) (ibid., 698-699).

La NPF compte également plusieurs divisions spécialisées, y compris la direction de la cavalerie (Mounted Branch), la section canine (Police Dog Section), la police ferroviaire du Nigéria (Nigeria Railway Police), la police portuaire (Port Authority Police), la section des fréquences de la force policière (force Signals Section) – qui gère les communications radio – et le registre central des véhicules motorisés (Central Motor Registry) (ibid., 699-700). De plus, la NPF dispose d'une force auxiliaire appelée la Force constabulaire spéciale (Special Constabulary), qui participe à la lutte contre le crime (ibid., 700).

Dans un rapport datant de 2007 sur l'état de la NPF, l'IGP a annoncé la création de plusieurs unités spécialisées au sein de la NPF, y compris une brigade antiterroriste comptant des unités déployées à Kano, à Abuja, à Lagos et dans l'État de Rivers, et une escouade contre le vol comptant des unités déployées à Lagos, à Abuja et dans la région du delta du Niger (Nigéria nov. 2007). L'IGP a également souligné l'importance de l'escouade « X », qui a été créée pour lutter contre la corruption policière ainsi que pour gérer les plaintes officielles portées contre des policiers et enquêter sur celles-ci (ibid.).

Taille des forces policières

Depuis 1999, la NPF aurait doublé son effectif pour passer d'environ 160 000 à plus de 300 000 agents (SAS déc. 2007, 31; voir aussi The Economist 5 juin 2008; Nations Unies 7 janv. 2006, paragr. 39). Dans le site Internet de la NPF, on peut lire qu'au 1er juin 2007, la force policière comptait environ 371 800 agents (Nigéria nov. 2007). Toutefois, la NPF serait toujours à court de personnel et il lui manquerait d'autres ressources et équipements nécessaires pour fonctionner efficacement (SAS déc. 2007, 31; Nations Unies 7 janv. 2006, paragr. 39; voir aussi The Economist 5 juin 2008).

Disponibilité des mécanismes de plainte

Le rapport de 2007 intitulé Mission to Nigeria du rapporteur spécial des Nations Unies sur la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants présente un aperçu des mécanismes de plainte à la disposition des victimes de mauvais traitements de la part des policiers (Nations Unies 22 nov. 2007, paragr. 29-33). L'auteur du rapport affirme que

[traduction]

la population peut porter plainte, de vive voix ou par écrit, contre un policier ayant fait preuve d'un comportement répréhensible, en s'adressant à son supérieur. Si le plaignant n'est pas satisfait de la réponse, il peut présenter une plainte par écrit aux instances supérieures de la police et notamment à l'IGP. Les plaintes peuvent également être envoyées à un bureau des plaintes du public contre la police (Police Public Complaint Bureau – PCB); on trouve un PCB dans le service des relations publiques du commandement de la police de chaque État; on peut également s'adresser au service du prévôt (Provost Department) au quartier général de la Force. De plus, des bureaux de droits de la personne (Human Rights Desks) ont été créés ces dernières années dans le commandement de chaque État pour la réception des plaintes (ibid., paragr. 29).

Le rapport souligne en outre qu'il est également possible de déposer une plainte concernant des violations des droits de la personne, par écrit ou de vive voix, auprès de la commission nationale des droits de la personne (National Human Rights Commission – NHRC) du Nigéria, qui est chargée d'enquêter sur les violations des droits de la personne (ibid., paragr. 32).

Néanmoins, le rapport des Nations Unies et d'autres sources consultées par la Direction des recherches font état du fait que ces mécanismes de plainte n'ont pas été efficaces et que la police a commis des exactions en toute impunité (ibid., paragr. 41; Danemark janv. 2005, 32-33; HRW juill. 2005, 56-58, 60; NOPRIN 10 déc. 2007, 10-11). Dans un rapport publié en 2005, HRW affirme que la NHRC [traduction] « manque cruellement de ressources et ne dispose pas des pouvoirs judiciaires nécessaires pour faire en sorte que les victimes obtiennent réparation » (juill. 2005, 62). Selon le rapporteur spécial, les victimes de violations des droits de la personne aux mains des policiers ne font pas confiance aux mécanismes de plainte et la majorité d'entre elles n'ont pas accès à ces mécanismes (p. ex. elles ne peuvent pas payer un avocat) (Nations Unies 22 nov. 2007, paragr. 41).

Selon HRW, dans les cas où des particuliers, des avocats et des organisations de défense des droits de la personne ont tenté de déposer une plainte, la police nigériane a entravé l'enquête ou la poursuite judiciaire (p. ex. en intimidant des témoins, en soudoyant des victimes ou leur famille pour qu'elles retirent leur plainte, ou en conspirant avec les autorités judiciaires pour faire en sorte que ces cas soient rejetés) (juill. 2005, 57; voir aussi Nations Unies 22 nov. 2007, paragr. 43). Dans son rapport de 2005, HRW mentionne que très peu de cas d'inconduite policière ont fait l'objet d'une enquête complète (juill. 2005, 58).

Plusieurs sources citées dans le rapport de 2005 de la mission d'enquête britannico-danoise au Nigéria signalent également que peu de cas d'inconduite policière ont fait l'objet d'une enquête et de poursuites judiciaires (Danemark janv. 2005, 33). Les cas de [traduction] « brutalité » policière ne feraient l'objet d'une enquête que si la victime a de bons contacts, si elle est considérée comme une personne [traduction] « influente », si le cas a reçu l'attention des médias ou de politiciens, et ce, après avoir été mis en lumière par des organisations non gouvernementales (ONG) ou d'autres observateurs (ibid.).

Dans la conclusion de son rapport de mission au Nigéria, le rapporteur spécial affirme que [traduction] « la torture fait partie intégrante des pratiques de la police au Nigéria » (Nations Unies 22 nov. 2007, paragr. 63), et que le système actuel du Nigéria est incapable [traduction] « d'enquêter efficacement au sujet d'allégations, de protéger les victimes de violations graves des droits de la personne, et de faire en sorte que les responsables de l'application de la loi au Nigéria rendent des comptes » (ibid., paragr. 64).

Communication entre les divisions et les commandements

Dans une communication écrite datée du 9 juillet 2008, le directeur général de la CLEEN Foundation (anciennement connue sous le nom de Centre for Law Enforcement Education – CLEEN), organisation non gouvernementale (ONG) du Nigéria qui ouvre pour la cause de [traduction] « la sécurité publique, la sécurité et une justice accessible » (CLEEN s.d.), affirme que

[traduction]

le Nigéria dispose d'une force policière nationale centralisée relevant d'un commandant appelé l'inspecteur général de police (IGP). En conséquence, il est courant que les différents commandements et différentes divisions communiquent et collaborent pour les besoins de leurs enquêtes criminelles et de leurs recherches visant à retrouver des [.] suspects (ibid. 9 juill. 2008).

Comme on peut lire dans la World Encyclopedia of Police Forces and Correctional Systems, le service B du quartier général de la NPF, à Lagos, est responsable de la supervision d'un réseau des fréquences radio de police couvrant tout le pays et reliant les commandements d'État de la NPF et le quartier général (2006, 697, 701). On y lit également que même si les enquêtes criminelles sont généralement menées par le poste de police dans la région où le crime allégué a eu lieu, le CID peut être appelé à fournir son aide dans les cas plus graves, ou dans les cas où des enquêtes doivent être menées dans d'autres États du Nigéria ou dans d'autres pays (World Encyclopedia of Police Forces and Correctional Systems 2006, 698).

Autorités des États où la charia est en vigueur

La charia est en vigueur dans 12 des États du Nord du Nigéria (Adamu 1er janv. 2008; É.?U. 11 mars 2008, sect. 2.c; Danemark janv. 2005, 50). Ces États sont : Zamfara, Sokoto, Kebbi, Niger, Kano, Katsina, Kaduna, Jigawa, Yobe, Bauchi, Borno et Gombe (ibid.; É.?U. 11 mars 2008, sect. 2.c). Seulement certains de ces États imposeraient le respect des dispositions de la charia aux musulmans (ibid.). Les non-musulmans relèvent généralement du droit civil, mais ils peuvent choisir d'être jugés sous le régime de la charia si celle-ci prévoit une peine moins sévère pour le crime qu'ils ont commis (ibid.).

Néanmoins, en février 2008, le journal de Lagos, This Day, a signalé que la police de la charia de Kano [également appelée la police hisbah] tentait d'imposer la charia dans des parties non-musulmanes de l'État (2 févr. 2008). Armée d'arcs, de flèches, de bâtons et de coutelas, la police de la charia aurait notamment attaqué un bordel et plusieurs hôtels et cafés dans la région non-musulmane de Sabon Gari (This Day 2 févr. 2008). Cité dans l'article, un représentant de la hisbah a affirmé que cette dernière n'avait pas été en mesure d'imposer efficacement la charia dans toutes les parties de l'État, car la NPF [traduction] « y est toujours plus puissante que la hisbah » (ibid.).

Comme il est mentionné ci-dessus, la NPF est la seule force policière autorisée par la constitution du Nigéria (Nigéria 1999, art. 214; Last 1er janv. 2008); la hisbah n'est pas une force policière (ibid.). Toutefois, les gouvernements de certains États autorise la hisbah à faire appliquer la charia (É.?U. mai 2008; Last 1er janv. 2008; Jamestown Foundation 12 juin 2008). Présentée par plusieurs sources comme des groupes de [traduction] « justiciers » islamiques (ibid.; CLEEN 9 juill. 2008; Danemark janv. 2005, 52; Adamu 1er janv. 2008), la hisbah est principalement composée de jeunes hommes recrutés localement et dirigés par des chefs traditionnels ou religieux (ibid.; voir aussi Last 1er janv. 2008). Les membres de la hisbah s'armeraient de fouets, de bâtons (Adamu 1er janv. 2008; Jamestown Foundation 12 juin 2008) et de couteaux (ibid.; This Day 2 févr. 2008). Même si le rôle de la hisbah consiste à aider à la détection du crime, à procéder à des arrestations et à remettre les suspects à la NPF (Adamu 1er janv. 2008; Last 1er janv. 2008), ses membres exerceraient parfois une justice sommaire (Adamu 1er janv. 2008; Danemark janv. 2005, 52).

En ce qui concerne l'application de la charia dans les États où elle n'est pas en vigueur, un article datant de 2008 sur la sécurité dans les États musulmans du Nord du Nigéria affirme que [traduction] « sans une police de la charia dotée de pouvoirs transfrontaliers, les contrevenants qui s'enfuient dans un autre État ne peuvent pas être récupérés » (Last 1er janv. 2008). Cité dans le rapport de 2005 de la mission d'enquête britannico-danoise au Nigéria, un imam du Nigéria affirme, dans le même ordre d'idées, que si un prisonnier ou une personne attendant son procès devant un tribunal islamique s'enfuit, la personne ne sera pas pourchassée et aucune mesure ne sera prise aux termes de la charia (Danemark janv. 2005, 52). Toutefois, dans une communication écrite envoyée à la Direction des recherches, le directeur général de la CLEEN Foundation a affirmé ce qui suit :

[traduction]

Les autorités des États où la charia est en vigueur ne sont pas officiellement et légalement aptes à exécuter leurs mandats, à procéder à des arrestations et à porter des accusations dans des États non régis par la charia. Toutefois, il existe des groupes de justiciers religieux (hisbah) dans les États appliquant la charia qui font occasionnellement des incursions dans des États où la charia n'est pas en vigueur, en particulier dans le Nord du Nigéria, pour y pratiquer une justice sauvage. Ils vont ainsi lyncher, lapider et brutaliser des citoyens qui auraient prétendument offensé l'islam. Au cours de telles incursions, ils se déplacent habituellement en bande, prennent le dessus dans leurs affrontements avec la police et se livrent à leurs funestes activités (CLEEN 9 juill. 2008).

Cette réponse a été préparée par la Direction des recherches à l'aide de renseignements puisés dans les sources qui sont à la disposition du public, et auxquelles la Direction des recherches a pu avoir accès dans les délais fixés. Cette réponse n'apporte pas, ni ne prétend apporter, de preuves concluantes quant au fondement d'une demande d'asile. Veuillez trouver ci-dessous les sources consultées pour la réponse à cette demande d'information.

Références

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Human Rights Watch (HRW). Juillet 2005. "Rest in Piece": Police Torture and Deaths in Custody in Nigeria. <http://www.hrw.org/reports/2005/nigeria0705/nigeria0705.pdf> [Date de consultation : 7 juill. 2008]

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Last, Murray. 1er janvier 2008. « The Search for Security in Muslim Northern Nigeria ». Africa: Journal of the International African Institute. Vol. 78, no 1. (Factiva)

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World Encyclopedia of Police Forces and Correctional Systems. 2006. 2nd Edition. Sous la direction de George Thomas Kurian. Farmington Hills, MI : Thomson Gale.

World Police Encyclopedia. 2006. Vol. 2. Sous la direction de Dilip K. Das. New York : Routledge, Taylor & Francis Group.

Autres sources consultées

Source orale : Le centre international de la loi nigériane (International Centre for Nigerian Law) n'a pas répondu à une demande d'information dans les délais voulus.

Sites Internet, y compris : African Police Resource Network (APRN), Amnesty International (AI), British Broadcasting Corporation (BBC), Commonwealth Human Rights Initiative (CHRI), European Country of Origin Information Network (ecoi.net), Nations Unies – Réseaux d'information régionaux intégrés (IRIN), Royaume-Uni – Home Office.

Topics: Police,