Déclaration du HCR sur la situation à la frontière entre la Turquie et l’UE

Le HCR, l’Agence des Nations Unies pour les réfugiés, appelle au calme et à la sérénité face à l’augmentation actuelle des arrivées de réfugiés et de demandeurs d’asile aux frontières de la Turquie avec l’Union européenne.

2 Mar 2020

Cette mère et ses deux enfants font partie des milliers de réfugiés et de migrants qui se sont rendus à la frontière ces derniers jours. © REUTERS

Le HCR, l’Agence des Nations Unies pour les réfugiés, appelle au calme et à l’apaisement des tensions aux frontières entre la Turquie et l’Union européenne (UE), compte tenu de la hausse actuelle des déplacements de populations à cet endroit – y compris des réfugiés et des demandeurs d’asile.

Le HCR suit l’évolution de la situation en Turquie et en Grèce et y offre son appui. Comme dans toutes les situations de ce type, il est important que les autorités s’abstiennent de toute mesure susceptible d’accroître les souffrances des personnes vulnérables.

Tous les États sont en droit de contrôler leurs frontières et les mouvements irréguliers de personnes, mais ils doivent parallèlement s’abstenir de recourir à un usage excessif ou disproportionné de la force et veiller à ce que les demandes d’asile puissent continuer à être traitées de manière ordonnée.

Ni la Convention de 1951 relative au statut des réfugiés ni le droit européen des réfugiés ne fournissent de base juridique pour la cessation temporaire de la prise en charge des demandes d’asile. L’article 78, paragraphe 3, du traité sur le fonctionnement de l’UE (TFUE) a été évoqué par le gouvernement grec à cet égard.

Cette clause permet l’adoption de mesures provisoires par le Conseil, sur proposition de la Commission et en consultation avec le Parlement européen, au cas où un ou plusieurs États membres seraient confrontés à une situation d’urgence caractérisée par un afflux soudain de ressortissants de pays tiers. Toutefois, cette disposition ne peut pas remettre en cause le droit internationalement reconnu de demander l’asile ni le principe de non-refoulement – deux notions qui sont également mises en avant dans le droit communautaire. Les personnes entrant irrégulièrement sur le territoire d’un État ne doivent pas non plus être sanctionnées si elles se présentent sans délai aux autorités pour déposer une demande d’asile.

Aux frontières entre la Turquie et l’UE, le HCR travaille avec des partenaires nationaux, le Croissant-Rouge turc, l’OIM et l’UNICEF, pour évaluer la situation et fournir une aide humanitaire si nécessaire. Parmi les personnes présentes se trouvent des Syriens, des Afghans, des Iraniens, des Soudanais et d’autres nationalités – parmi lesquelles des femmes, des enfants et des familles qui arrivent dans des conditions de grande vulnérabilité.

En Grèce, les équipes du HCR ont signalé l’arrivée de quelque 1200 personnes entre le 1er mars et le matin du 2 mars dans les îles de l’est de la mer Égée (Lesbos, Chios, Samos) – ce qui est supérieur aux statistiques quotidiennes les plus récentes. Le HCR a réapprovisionné ses stocks de nourriture non périssable et de couvertures pour venir en aide aux nouveaux arrivants, et a confirmé que d’autres organisations disposent d’articles supplémentaires en stock.

La Grèce, ainsi que les autres États situés à la frontière extérieure de l’UE, ne doivent pas être abandonnés à leur sort. Des ressources, des capacités et une solidarité sans faille de la part de l’Europe sont nécessaires pour renforcer les efforts de la Grèce face à cette situation.

Parallèlement, le soutien international à la Turquie, qui accueille déjà des millions de réfugiés, ainsi qu’à d’autres pays voisins de la Syrie, doit être maintenu et renforcé.

La situation à la frontière entre la Turquie et la Grèce et le déplacement de plusieurs milliers de personnes sont des éléments préoccupants. Toutefois, la catastrophe humanitaire qui se déroule dans le nord-ouest de la Syrie et les besoins humanitaires immenses de quelque 950 000 personnes déplacées à Idlib exigent quant à eux une action urgente.