Ordre du jour provisoire annoté

EC/46/SC/CRP.26

ORDRE DU JOUR PROVISOIRE ANNOTE

1. Adoption de l'ordre du jour

2. Adoption du rapport de la réunion des 10 et 11 avril 1996

Le « Projet de rapport de la réunion des 10 et 11 avril du Comité permanent » est contenu dans le document EC/46/SC/CRP.27, tout comme les décisions adoptées lors de cette réunion.

3. Protection internationale

Six documents sont présentés au titre de ce point de l'ordre du jour : « Note sur la protection internationale » (EC/46/SC/CRP.37), « Rôle du HCR dans le renforcement des capacités juridiques et judiciaires nationales » (EC/46/SC/CRP.31), « Réinstallation : un instrument de protection et une solution durable (EC/46/SC/CRP.32), « Rapport intérimaire sur les consultations informelles concernant la fourniture d'une protection internationale à tous ceux qui en ont besoin » (EC/46/SC/CRP.34) et « Retour de personnes n'ayant pas besoin de protection internationale » (EC/46/SC/CRP.36). Les participants seront également saisis d'une note d'information sur les publications récentes de la Division de la protection internationale (EC/46/SC/CRP.39).

4. Thème annuel

Comme l'a décidé la quarante-sixième réunion du Comité exécutif dans sa décision sur le programme de travail du Comité permanent en 1996 (A/AC.96/860, par. 34 a)), le Comité permanent sera invité à choisir un thème annuel devant être étudié lors de la quarante-septième session du Comité exécutif.

5. Questions relatives au programme et au financement

Au titre de ce point, le Comité permanent examinera une « Actualisation des projections de programmes et de financement pour 1996 et estimations provisoires de l'objectif au titre des Programmes généraux pour 1997 » (EC/46/SC/CRP.30) et son projet de décision annexé.

6. Examen régional

i) Aperçu des développements régionaux en Afrique : le Comité permanent passera en revue les programmes du HCR en Afrique (EC/46/SC/CRP.35).

ii) Rapport du Président du Comité exécutif sur sa mission en Inde, au Bhoutan et au Népal.

7. Résolution 1995/56 de l'ECOSOC

i) Le Directeur du Bureau à Genève du Département des affaires humanitaires rendra compte aux participants de la suite donnée par les différentes institutions à la résolution de l'ECOSOC ainsi que des discussions pertinentes dans d'autres organes.

ii) Le Comité permanent examinera les questions relatives à la prévention dans le contexte de la résolution de l'ECOSOC (EC/46/SC/CRP.33).

8. Rapports en matière de contrôle

Le Comité permanent examinera un rapport intitulé « Leçons tirées de l'opération d'urgence au Rwanda : nouvelles réflexions » (EC/46/SC/CRP.28) auquel un projet de décision est annexé. Il sera également saisi d'un projet de rapport du Secrétaire général sur le renforcement des mécanismes de contrôle interne dans les fonds et programmes opérationnels » (EC/46/SC/CRP.29) accompagné d'un projet de décision.

9. Questions relatives à la gestion et à l'administration

Le Comité permanent sera saisi d'un rapport intérimaire sur le projet Delphi (EC/46/SC/CRP.38).

10. Questions diverses