Ordre du jour provisoire annoté

EC/47/SC/CRP.25

Description : 8ème réunion

ORDRE DU JOUR PROVISOIRE ANNOTE

1. Adoption de l'ordre du jour

2. Adoption du Projet de rapport de la septième réunion du Comité permanent (30 avril - 1er mai 1997)

Le Projet de rapport de la septième réunion du Comité permanent qui s'est tenue les 30 avril et 1er mai 1997 est contenu dans le document EC/47/SC/CRP.24.

3. Questions de protection

Le Comité permanent étudiera les documents suivants, qui seront présentés et discutés séparément :

i) Note sur la protection internationale (EC/47/SC/CRP.26)

ii) Note sur le HCR et les activités en matière d'apatridie (EC/47/SC/CRP.31)

iii) Rapport intérimaire sur les consultations informelles concernant la fourniture d'une protection internationale à tous ceux qui en ont besoin (EC747/SC/CRP.27)

iv) Note sur les clauses de cessation (EC/47/SC/CRP.30)

v) Note sur les clauses d'exclusion (EC/47/SC/CRP.29)

vi) Retour des personnes n'ayant pas besoin de protection internationale (EC/47/SC/CRP.28)

vii) Activités du HCR pour la promotion et la diffusion du droit des réfugiés et la formation en la matière (EC/47/SC/CRP.23)

4. Questions relatives au programme et au financement

Au titre de ce point, le Comité permanent étudiera le document Actualisation des projections de programme et de financement pour 1997 et estimations provisoires concernant l'objectif des Programmes généraux pour 1998 (EC/47/SC/CRP.34), assorti d'une décision.

5. Rapports de situation

i) Examen régional de l'Afrique. Les rapports de situation suivants seront présentés et débattus ensemble :

a) Actualisation de la situation en Afrique centrale, orientale et occidentale (EC/47/SC/CRP.37)

b) Actualisation de la situation dans la région des Grands Lacs (EC/47/SC/CRP.38)

c) Actualisation de la situation en Afrique australe (EC/47/SC/CRP.36)

ii) Suivi de la conférence sur la CEI. Un document intitulé Suivi sur la mise en oeuvre du Programme d'action de la Conférence de la CEI (EC/47/SC/CRP.35) sera présenté au Comité permanent pour examen distinct.

6. Rapports de contrôle

Au titre de ce point de l'ordre du jour, le Comité permanent étudiera une Actualisation sur les achats internationaux (EC/47/SC/CRP.33).

7. Questions relatives à la bonne gestion

Les questions suivantes relatives aux travaux du Comité exécutif seront présentées et discutées séparément :

i) Choix du thème annuel pour la quarante-huitième session du Comité exécutif. Un projet de décision sera présenté au Comité permanent.

ii) Méthodes de travail du Comité exécutif. Un rapport sur les consultations informelles relatives à la participation des organisations non gouvernementales (ONG) en qualité d'observateur, une proposition y relative et un projet de décision seront présentés au Comité permanent pour examen (EC/47/SC/CRP.39)

8. Questions relatives à la gestion et aux finances

Le Comité permanent entendra un exposé sur le Projet Delphi.

9. Questions diverses