Lors de la programmation d\u2019un entretien en vue de la r\u00e9installation<\/em>, le demandeur principal doit \u00eatre inform\u00e9 par t\u00e9l\u00e9phone ou en personne du lieu, de la date, de la dur\u00e9e et de l\u2019objet de l\u2019entretien. Il doit \u00eatre inform\u00e9 que tous les membres du dossier doivent assister \u00e0 l\u2019entretien et il doit lui \u00eatre rappel\u00e9 qu\u2019il doit apporter tous les documents personnels pertinents et disponibles. Il convient \u00e9galement de conseiller au demandeur principal d\u2019informer imm\u00e9diatement le HCR de tout changement concernant la composition de sa famille, son adresse et\/ou ses coordonn\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n Si ni le demandeur principal ni aucun autre membre du dossier de r\u00e9installation<\/em> ne se pr\u00e9sente \u00e0 l\u2019entretien pr\u00e9vu, il convient de s\u2019efforcer de les contacter par diff\u00e9rents moyens, par exemple par t\u00e9l\u00e9phone ou par courrier \u00e9lectronique, afin de reprogrammer l\u2019entretien. Si le contact ne peut \u00eatre \u00e9tabli, la recommandation de demande<\/em> peut \u00eatre compl\u00e9t\u00e9e par une recommandation de ne pas formuler la demande, en s\u00e9lectionnant le motif \u00ab Absence \/ Impossible \u00e0 contacter \u00bb dans proGres et en utilisant le champ de texte pour enregistrer les efforts faits pour contacter les candidats. Lorsqu\u2019une personne est confront\u00e9e \u00e0 des risques de protection sp\u00e9cifiques et\/ou aigus (par exemple, risque de d\u00e9tention, de refoulement ou de violence), il peut s\u2019av\u00e9rer n\u00e9cessaire de renvoyer le dossier \u00e0 des coll\u00e8gues charg\u00e9s de la protection afin d\u2019assurer un suivi urgent.<\/p>\n\n\n\n Si un ou plusieurs membres du dossier de r\u00e9installation<\/em> ne se pr\u00e9sentent pas \u00e0 l\u2019entretien pr\u00e9vu, les SOPs doivent indiquer les circonstances dans lesquelles l\u2019agent doit poursuivre l\u2019entretien et reprogrammer les autres membres du dossier, et les circonstances dans lesquelles l\u2019entretien doit \u00eatre reprogramm\u00e9 pour tous les membres du dossier en m\u00eame temps.<\/p>\n\n\n\n Sur demande, le HCR doit fournir des interpr\u00e8tes form\u00e9s et qualifi\u00e9s ayant les comp\u00e9tences linguistiques requises aux personnes qui passent un entretien de r\u00e9installation<\/em>. Les interpr\u00e8tes peuvent \u00eatre des membres du personnel du HCR, des membres du personnel de partenaires non gouvernementaux ou \u00eatre engag\u00e9s par des services d\u2019interpr\u00e9tation professionnels. Ils doivent recevoir une formation ad\u00e9quate sur les proc\u00e9dures adapt\u00e9es aux enfants<\/a> et sur le travail avec les survivant(e)s de la torture et de la violence bas\u00e9e sur le genre, ainsi qu\u2019avec les personnes ayant une orientation sexuelle, une identit\u00e9 ou une expression de genre ou des caract\u00e9ristiques sexuelles diff\u00e9rentes (SOGIESC). Les interpr\u00e8tes doivent \u00eatre inform\u00e9s de leurs obligations de confidentialit\u00e9 et d\u2019impartialit\u00e9 et doivent signer un code de conduite.<\/p>\n\n\n\n Dans la mesure du possible, les personnes doivent se voir attribuer un(e) interpr\u00e8te du genre qu\u2019elles pr\u00e9f\u00e8rent. Lorsque les ressources en interpr\u00e8tes sont insuffisantes, la priorit\u00e9 devrait \u00eatre accord\u00e9e aux demandes \u00e9manant de personnes ayant des besoins sp\u00e9cifiques ou vuln\u00e9rables, notamment les enfants, les victimes de VBG, les personnes handicap\u00e9es et les personnes LGBTIQ+.<\/p>\n\n\n\n Pour plus d\u2019informations sur les proc\u00e9dures de recrutement des interpr\u00e8tes du HCR et des conseils plus g\u00e9n\u00e9raux sur la d\u00e9ontologie et la formation, consultez les Principes directeurs pour le terrain sur les proc\u00e9dures de recrutement, les conditions de service, la formation et la supervision des interpr\u00e8tes<\/em><\/a>. Module 2.5 des Normes de proc\u00e9dure de DSR : l\u2019interpr\u00e9tation dans les proc\u00e9dures de DSR du HCR<\/em><\/a> \u00e9nonce des principes g\u00e9n\u00e9raux et des conseils suppl\u00e9mentaires \u00e0 l\u2019intention des interpr\u00e8tes. Voir \u00e9galement 2.2 Planification de la r\u00e9installation<\/a> sur la formation et l\u2019apprentissage pour la r\u00e9installation.<\/p>\n\n\n\n Examiner les garanties d\u2019int\u00e9grit\u00e9 suivantes pour les interpr\u00e8tes :<\/strong><\/p>\n\n\n\n R\u00e9fugi\u00e9s interpr\u00e8tes<\/strong><\/p>\n\n\n\n Compte tenu de l\u2019importance de la neutralit\u00e9 et de l\u2019objectivit\u00e9 de l\u2019interpr\u00e8te, le HCR devrait \u00e9viter, dans la mesure du possible, de faire appel \u00e0 des interpr\u00e8tes r\u00e9fugi\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n Toutefois, lorsqu\u2019un bureau ne dispose pas d\u2019un interpr\u00e8te parlant la langue requise et qu\u2019il ne peut trouver un interpr\u00e8te par l\u2019interm\u00e9diaire d\u2019une organisation partenaire, d\u2019un service d\u2019interpr\u00e9tation professionnel ou \u00e0 distance par l\u2019interm\u00e9diaire d\u2019une autre op\u00e9ration du HCR dans un pays ou d\u2019un bureau r\u00e9gional, le bureau peut utiliser les services d\u2019interpr\u00e9tation de r\u00e9fugi\u00e9s reconnus ayant re\u00e7u la formation et disposant des comp\u00e9tences n\u00e9cessaires. Lors de l\u2019engagement d\u2019interpr\u00e8tes r\u00e9fugi\u00e9s, tout doit \u00eatre mis en \u0153uvre pour employer des r\u00e9fugi\u00e9s qui ont un statut l\u00e9gal dans le pays d\u2019asile leur permettant de travailler, ou des r\u00e9fugi\u00e9s dont la demande de r\u00e9installation dans un pays tiers a \u00e9t\u00e9 accept\u00e9e et qui sont en attente de voyage. Les consid\u00e9rations ci-dessus relatives au code de conduite, \u00e0 la formation des interpr\u00e8tes et aux garanties d\u2019int\u00e9grit\u00e9 s\u2019appliquent \u00e9galement aux interpr\u00e8tes r\u00e9fugi\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n Lorsque des interpr\u00e8tes r\u00e9fugi\u00e9s sont engag\u00e9s, il est important de s\u2019assurer qu\u2019ils n\u2019ont aucun lien avec la personne \u00e0 interviewer, que ce soit par le biais d\u2019une relation familiale ou de tout autre lien, tel qu\u2019une association politique. Ce point s\u2019av\u00e8re particuli\u00e8rement important lorsque l\u2019interpr\u00e8te et le r\u00e9fugi\u00e9 sont issus de la m\u00eame communaut\u00e9, par exemple dans le contexte d\u2019un camp de r\u00e9fugi\u00e9s. Les deux parties doivent \u00eatre interview\u00e9es s\u00e9par\u00e9ment \u00e0 ce sujet avant l\u2019entretien et leurs r\u00e9ponses doivent \u00eatre consign\u00e9es. <\/p>\n\n\n\n Il est \u00e9galement important de veiller \u00e0 ce que les interpr\u00e8tes ne soient pas per\u00e7us comme \u00e9tant associ\u00e9s de quelque mani\u00e8re que ce soit \u00e0 l\u2019agent de pers\u00e9cution ou \u00e0 un groupe antagoniste de la personne interrog\u00e9e ou de sa communaut\u00e9, et vice-versa.<\/p>\n\n\n\n Voir 2.2 Planification de la r\u00e9installation<\/a> sur la formation et l\u2019apprentissage pour les entretiens de r\u00e9installation. En particulier, le Cours d\u2019apprentissage en ligne sur les entretiens de protection (IPeLC)<\/a> pr\u00e9sente des techniques et des outils d\u2019entretien qui visent \u00e0 am\u00e9liorer la qualit\u00e9 et l\u2019efficacit\u00e9 de la collecte d\u2019informations au cours des entretiens.<\/p>\n\n\n\n Avant l\u2019entretien de r\u00e9installation<\/em>, l\u2019agent doit examiner attentivement l\u2019\u00e9valuation de la DSR du HCR<\/strong> (lorsque le Mandat DSR a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9) ainsi que toutes les autres informations disponibles dans proGres et dans le dossier num\u00e9rique (et physique). L\u2019agent devrait :<\/p>\n\n\n\n Remarque : Les bureaux doivent contacter le RCPS pour obtenir des conseils sur les questions li\u00e9es \u00e0 l\u2019utilisation des r\u00e9seaux sociaux<\/strong> par les coll\u00e8gues du HCR pour mener des recherches individuelles sp\u00e9cifiques (ISR) dans le contexte de la pr\u00e9paration des entretiens de r\u00e9installation.<\/p>\n\n\n\n Lorsque les entretiens ne peuvent \u00eatre men\u00e9s en personne, les entretiens \u00e0 distance<\/strong> doivent \u00eatre r\u00e9alis\u00e9s \u00e0 l\u2019aide des outils autoris\u00e9s pour la communication \u00e0 distance et l\u2019\u00e9change de documents d\u00e9crits dans les Lignes directrices internes sur le stockage et le transfert \u00e9lectroniques des donn\u00e9es personnelles des personnes concern\u00e9es en dehors de PRIMES<\/em><\/a>, en tenant compte des questions de co\u00fbt et d\u2019accessibilit\u00e9 pour les personnes interview\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n Tous les membres d\u2019un dossier de r\u00e9installation <\/em>doivent \u00eatre physiquement pr\u00e9sents lors de l\u2019entretien. Leur identit\u00e9 est ensuite v\u00e9rifi\u00e9e \u00e0 l\u2019aide de photos et de donn\u00e9es biom\u00e9triques contenues dans proGres\/BIMS ou IrisGuard. Si la v\u00e9rification de l\u2019identit\u00e9 biom\u00e9trique indique qu\u2019une personne peut avoir \u00e9t\u00e9 enregistr\u00e9e plus d\u2019une fois, cette personne doit \u00eatre orient\u00e9e vers les coll\u00e8gues charg\u00e9s de l\u2019enregistrement au sein du bureau pays et \/ ou du bureau r\u00e9gional comp\u00e9tent afin qu\u2019ils statuent sur son identit\u00e9. Si, pour des raisons de sant\u00e9, de handicap ou autres, une personne ne peut se rendre \u00e0 un entretien de r\u00e9installation<\/em>, son identit\u00e9 peut \u00eatre \u00e9tablie ult\u00e9rieurement au bureau ou lors d\u2019une visite \u00e0 domicile.<\/p>\n\n\n\n Conseils relatifs au processus de r\u00e9installation :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Conseils sur la protection des donn\u00e9es dans le cadre de la r\u00e9installation<\/strong><\/p>\n\n\n\n Voir 2.3 Protection des donn\u00e9es dans le cadre de la r\u00e9installation<\/a> pour de plus amples informations sur les points susmentionn\u00e9s.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n\n\n\n Lors des conseils en mati\u00e8re de r\u00e9installation, il est important d\u2019\u00eatre sensible aux besoins de protection, sociaux, m\u00e9dicaux et financiers exprim\u00e9s par les r\u00e9fugi\u00e9s ou apparaissant d\u2019une autre mani\u00e8re<\/strong> \u00e0 l\u2019agent. Des m\u00e9canismes doivent \u00eatre mis en place pour orienter les personnes vers les services de protection de l\u2019enfance, les services de protection de proximit\u00e9, d\u2019autres coll\u00e8gues ou partenaires de protection comp\u00e9tents, que ce soit le jour de l\u2019entretien ou \u00e0 un autre moment, selon le cas. Les coll\u00e8gues charg\u00e9s de la r\u00e9installation, comme tout le personnel du HCR, ont un r\u00f4le \u00e0 jouer dans l\u2019identification et la r\u00e9ponse aux besoins de protection, et les entretiens de r\u00e9installation<\/em> offrent l\u2019opportunit\u00e9 de parler directement avec des familles individuelles de leur situation. Pour plus d\u2019informations sur les conseils \u00e0 donner lors des entretiens, voir 2.4 Communication avec les communaut\u00e9s sur la r\u00e9installation<\/a>.<\/em><\/p>\n\n\n\n La composition du dossier et les autres relations pertinentes doivent \u00eatre enregistr\u00e9es et v\u00e9rifi\u00e9es lors de l\u2019entretien de r\u00e9installation<\/em>, avant de passer \u00e0 la demande d\u2019asile et au besoin de r\u00e9installation. Cette v\u00e9rification permet de s\u2019assurer que les donn\u00e9es dont dispose le HCR sont correctes et favorise une meilleure compr\u00e9hension de la demande d\u2019asile et des besoins en mati\u00e8re de r\u00e9installation. Elle renforce \u00e9galement les perspectives de regroupement familial et est particuli\u00e8rement importante dans le cas des enfants non accompagn\u00e9s ou s\u00e9par\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n La confirmation de l\u2019appartenance \u00e0 un dossier de r\u00e9installation<\/em> et la composition familiale doit se faire de mani\u00e8re sensible, non mena\u00e7ante et par le biais d\u2019une conversation. L\u2019objectif est de faire en sorte que toutes les personnes qui font partie d\u2019un m\u00e9nage ou d\u2019une famille soient consid\u00e9r\u00e9es ensemble pour la r\u00e9installation, lorsque c\u2019est leur souhait commun. Pour les membres du dossier qui ne sont pas des membres de la famille \u00e0 proprement parler, il est important d\u2019\u00e9valuer les liens sociaux, \u00e9motionnels et\/ou \u00e9conomiques et de documenter soigneusement la d\u00e9pendance lorsqu\u2019elle existe. Voir 3.1 Principes primordiaux de la r\u00e9installation<\/a>: \u00c2ge, genre et diversit\u00e9 et unit\u00e9 familiale<\/a> pour une prise en compte de la notion de d\u00e9pendance.<\/p>\n\n\n\n Voir 4.6 Remplir le formulaire d\u2019enregistrement en vue de la r\u00e9installation<\/a> sur les sections 1, 2 et 3 du RRF pour s\u2019assurer que les questions n\u00e9cessaires sur les informations relatives au cas, l\u2019affiliation et les autres membres de la famille sont pos\u00e9es et que les \u00e9claircissements sont pleinement pris en compte.<\/p>\n\n\n\n L\u2019agent doit v\u00e9rifier la demande d\u2019asile de chaque membre du dossier \u00e2g\u00e9 de plus de 18 ans. Tous les adultes doivent \u00eatre interrog\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment et des mesures ad\u00e9quates doivent \u00eatre prises pour garantir la confidentialit\u00e9. Les adolescents peuvent \u00eatre interview\u00e9s en fonction de leur \u00e2ge et de leur degr\u00e9 de maturit\u00e9, avec le consentement de leurs parents, de leur tuteur ou de la personne charg\u00e9e de subvenir \u00e0 leurs besoins. Si la demande d\u2019asile d\u2019un enfant n\u2019est pas li\u00e9e \u00e0 celle des autres membres du dossier, les \u00e9l\u00e9ments cl\u00e9s de la demande de l\u2019enfant doivent \u00e9galement \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9s et enregistr\u00e9s. Lorsque les ant\u00e9c\u00e9dents de fuite ou les demandes d\u2019asile sont diff\u00e9rents, ces \u00e9l\u00e9ments peuvent renforcer le dossier dans son ensemble et doivent \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9s et enregistr\u00e9s dans la section 4 du RRF. Chaque membre du dossier doit avoir la possibilit\u00e9 de fournir ses propres raisons de fuir.<\/p>\n\n\n\n Voir 4.6 Remplir le Formulaire d\u2019enregistrement en vue de la r\u00e9installation<\/a> <\/em>sur la section 4 du RRF pour s\u2019assurer que les questions n\u00e9cessaires sur la demande d\u2019asile, l\u2019exclusion et la recevabilit\u00e9 sont pos\u00e9es et que les \u00e9claircissements sont pleinement pris en compte.<\/p>\n\n\n\n Lorsqu\u2019une d\u00e9cision de DSR du HCR peut \u00eatre consult\u00e9e<\/strong>, l\u2019entretien de r\u00e9installation<\/em> doit s\u2019attacher \u00e0 \u00e9claircir les d\u00e9tails, \u00e0 combler les lacunes et \u00e0 confirmer la chronologie g\u00e9n\u00e9rale. Les faits mat\u00e9riels \u00e9tablis par le HCR au cours de la proc\u00e9dure de DSR seront, en principe, maintenus et ne seront pas r\u00e9\u00e9valu\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n Les questions relatives \u00e0 l\u2019inclusion ou \u00e0 l\u2019exclusion devraient normalement d\u00e9j\u00e0 avoir \u00e9t\u00e9 identifi\u00e9es, trait\u00e9es et r\u00e9solues \u00e0 un stade ant\u00e9rieur du traitement du dossier. Cependant, les agents \u00e0 la r\u00e9installation doivent rester attentifs et s\u2019assurer que tous les points n\u00e9cessitant des \u00e9claircissements sont abord\u00e9s de mani\u00e8re ad\u00e9quate au cours de l\u2019entretien de r\u00e9installation<\/em>. Lorsqu\u2019il n\u2019est pas possible d\u2019aborder et de r\u00e9soudre pleinement ces questions au cours de l\u2019entretien de r\u00e9installation<\/em>, le dossier doit \u00eatre transmis aux coll\u00e8gues de la DSR\/protection du bureau pays ou r\u00e9gional concern\u00e9, conform\u00e9ment aux SOPs, pour un examen plus approfondi avant de poursuivre. \u00c0 la suite d\u2019un examen, ces dossiers peuvent reprendre le traitement de la r\u00e9installation ou voir leur priorit\u00e9 r\u00e9duite (c\u2019est-\u00e0-dire qu\u2019il n\u2019est pas recommand\u00e9 de les soumettre), conform\u00e9ment aux SOPs. <\/p>\n\n\n\n Lorsque des r\u00e9fugi\u00e9s ont \u00e9t\u00e9 reconnus par un pays d\u2019accueil<\/strong>, le HCR doit s\u2019efforcer d\u2019obtenir autant d\u2019informations que possible sur la reconnaissance du pays, y compris la d\u00e9cision et les documents \u00e0 l\u2019appui. Lorsque les documents \u00e0 l\u2019appui de la reconnaissance individuelle et de son fondement sont limit\u00e9s ou inexistants, l\u2019agent a recours \u00e0 l\u2019entretien de r\u00e9installation<\/em> pour obtenir un compte rendu complet de la demande d\u2019asile. Si des questions li\u00e9es \u00e0 la cr\u00e9dibilit\u00e9, \u00e0 l\u2019inclusion ou \u00e0 l\u2019exclusion se posent au cours de l\u2019entretien, l\u2019agent doit les explorer et pr\u00e9parer des notes suppl\u00e9mentaires pour documenter la mani\u00e8re dont les questions ont \u00e9t\u00e9 abord\u00e9es et r\u00e9solues. Les notes doivent \u00eatre sauvegard\u00e9es dans le dossier num\u00e9rique du demandeur. En cas d\u2019inqui\u00e9tude importante, le cas doit \u00eatre transmis \u00e0 la DSR\/aux coll\u00e8gues charg\u00e9s de la protection pour un soutien suppl\u00e9mentaire, conform\u00e9ment aux SOPs.Pour les r\u00e9fugi\u00e9s reconnus en vertu d\u2019une d\u00e9finition plus large du statut de r\u00e9fugi\u00e9,<\/strong> l\u2019agent en charge de la r\u00e9installation doit \u00e9valuer si un lien peut \u00eatre \u00e9tabli avec un ou plusieurs des motifs pr\u00e9vus \u00e0 l\u2019article 1A(2) de la Convention de 1951, car les pays de r\u00e9installation exigent g\u00e9n\u00e9ralement une demande d\u2019asile au titre de la Convention de 1951. Voir 1 Statut de r\u00e9fugi\u00e9 et r\u00e9installation<\/a> pour des conseils sur les \u00e9l\u00e9ments cl\u00e9s des crit\u00e8res d\u2019\u00e9ligibilit\u00e9 au statut de r\u00e9fugi\u00e9 en vertu de la Convention de 1951, ainsi que des r\u00e9f\u00e9rences \u00e0 d\u2019autres conseils sur la d\u00e9termination du statut de r\u00e9fugi\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Lorsque l\u2019entretien de r\u00e9installation<\/em> fait appara\u00eetre des probl\u00e8mes d\u2019exclusion<\/strong> qui ne peuvent \u00eatre r\u00e9solus par les questions pos\u00e9es par l\u2019agent en charge de la r\u00e9installation, le dossier doit \u00eatre soumis \u00e0 des coll\u00e8gues chevronn\u00e9s et qualifi\u00e9s en mati\u00e8re de DSR ou de protection au sein de l\u2019bureau pays ou du bureau r\u00e9gional concern\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Une demande de r\u00e9installation ne peut \u00eatre compl\u00e9t\u00e9e que si le HCR a \u00e9tabli que les clauses d\u2019exclusion ne sont pas applicables. <\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n\n\n\n Pour les membres du dossier de r\u00e9installation<\/em> qui ne sont pas des r\u00e9fugi\u00e9s :<\/strong><\/strong> pour les membres du dossier qui sont des ressortissants du pays d\u2019asile (c\u2019est-\u00e0-dire un enfant ou un partenaire \u00e0 charge), l\u2019entretien de r\u00e9installation<\/em> doit \u00e9tablir et documenter la relation familiale et\/ou de d\u00e9pendance (voir 3.1 Principes primordiaux de la r\u00e9installation<\/a> : \u00e2ge, genre, diversit\u00e9 et unit\u00e9 familiale<\/a>). Pour les apatrides non r\u00e9fugi\u00e9s, l\u2019entretien de r\u00e9installation<\/em> se concentre sur l\u2019\u00e9tablissement du besoin de r\u00e9installation, avec l\u2019aide des coll\u00e8gues apatrides du bureau, du bureau r\u00e9gional concern\u00e9 ou de la Division Internationale de la Protection, le cas \u00e9ch\u00e9ant.<\/p>\n\n\n\n Les besoins de r\u00e9installation d\u00e9crits dans l\u2019orientation<\/em> et l\u2019\u00e9valuation des besoins<\/em> doivent \u00eatre confirm\u00e9s lors de l\u2019entretien de r\u00e9installation<\/em>, compte tenu de la situation personnelle des membres du dossier et des risques de protection li\u00e9s aux cat\u00e9gories de demandes de r\u00e9installation<\/a>. Tous les doutes ou incoh\u00e9rences relatifs aux besoins sp\u00e9cifiques qui ont conduit \u00e0 la priorisation du cas pour la r\u00e9installation doivent \u00eatre r\u00e9solus avant la poursuite du traitement, conform\u00e9ment aux SOPs.<\/p>\n\n\n\n Lorsqu\u2019un pays de r\u00e9installation exige la s\u00e9paration des membres de la famille \u00e0 charge en plusieurs dossiers, les cat\u00e9gories de demandes les plus appropri\u00e9es doivent \u00eatre d\u00e9termin\u00e9es pour chaque cas, en gardant \u00e0 l\u2019esprit que la cat\u00e9gorie R\u00e9tablir l\u2019unit\u00e9 familiale<\/a> est limit\u00e9e aux cas facilitant le regroupement avec un membre de la famille se trouvant d\u00e9j\u00e0 dans un pays de r\u00e9installation. Par exemple, si un dossier de r\u00e9installation est soumis sous la rubrique Femmes et filles dans les situations \u00e0 risque<\/a>, un dossier li\u00e9 (par exemple, un fr\u00e8re, un parent, etc.) est soumis sous une cat\u00e9gorie qui s\u2019applique \u00e0 leur propre situation, par exemple, Besoins de protection juridique et\/ou physique<\/a>.<\/p>\n\n\n\n L\u2019agent doit confirmer avec les membres du dossier que ni le rapatriement volontaire ni l\u2019int\u00e9gration locale ne sont des options viables pour eux.<\/p>\n\n\n\n Se reporter au point 4.6 Remplir le Formulaire d\u2019enregistrement en vue de la r\u00e9installation<\/a> <\/em>pour obtenir des conseils sur la section 5 (Besoins de r\u00e9installation et priorit\u00e9 de la demande) et la section 6 (Besoins sp\u00e9cifiques) du Formulaire d\u2019enregistrement en vue de la r\u00e9installation afin de vous assurer que les questions n\u00e9cessaires sont pos\u00e9es et que toutes les informations pertinentes sont d\u00fbment enregistr\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n Au terme de l\u2019entretien, l\u2019agent doit passer en revue et relire les principales d\u00e9clarations faites au cours de l\u2019entretien avec chaque demandeur, afin de permettre aux personnes d\u2019ajouter toute information qu\u2019elles jugent importante et de corriger tout malentendu. Chaque demandeur doit avoir la possibilit\u00e9 de poser des questions avant de clore l\u2019entretien.<\/p>\n\n\n\n L\u2019agent doit s\u2019assurer que toutes les pi\u00e8ces du dossier sont exactes et compl\u00e8tes. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, faire en sorte que les documents justificatifs en attente soient fournis par la personne concern\u00e9e (ou une autre unit\u00e9 fonctionnelle ou un partenaire, selon le document) avant une certaine date.<\/p>\n\n\n\n L\u2019agent doit expliquer aux membres du dossier les prochaines \u00e9tapes de la proc\u00e9dure et les d\u00e9lais habituels en fonction du degr\u00e9 de priorit\u00e9 appliqu\u00e9 au dossier de r\u00e9installation<\/em> et des proc\u00e9dures normales de l\u2019op\u00e9ration. Les personnes doivent \u00eatre inform\u00e9es que le bureau notifiera aux membres du dossier de r\u00e9installation<\/em> l\u2019\u00e9volution du dossier et que les membres du dossier peuvent \u00e9galement contacter le bureau pour obtenir des mises \u00e0 jour.<\/p>\n\n\n\n La Section 8 D\u00e9claration<\/strong> est sign\u00e9e par tous les membres adultes du dossier apr\u00e8s que les \u00e9tapes suivantes ont \u00e9t\u00e9 franchies :<\/p>\n\n\n\n Les enfants non accompagn\u00e9s qui sont des demandeurs principaux re\u00e7oivent des conseils d\u2019une mani\u00e8re adapt\u00e9e aux enfants, en utilisant un langage simple et adapt\u00e9 \u00e0 leur \u00e2ge. Voir le guide technique<\/em><\/a> <\/em>du HCR : proc\u00e9dures adapt\u00e9es aux enfants<\/em><\/a>. Ils doivent \u00e9galement signer la d\u00e9claration s\u2019ils sont en capacit\u00e9 de donner leur avis\/consentement.<\/p>\n\n\n\n Les agents charg\u00e9s de la r\u00e9installation doivent \u00eatre form\u00e9s \u00e0 l\u2019entretien avec les personnes LGBTIQ+ et \u00e0 l\u2019aide \u00e0 leur apporter. L\u2019agent doit identifier les besoins et les risques sociaux, juridiques, m\u00e9dicaux ou autres en mati\u00e8re de protection au cours de l\u2019entretien de r\u00e9installation<\/em> et orienter les personnes, conform\u00e9ment aux SOPs, vers des coll\u00e8gues et\/ou des partenaires en mati\u00e8re de protection de mani\u00e8re opportune et appropri\u00e9e, sur la base du consentement de la personne. Les personnes LGBTIQ+ pr\u00e9sentant des risques aigus en mati\u00e8re de protection doivent \u00eatre trait\u00e9es en urgence<\/em> ou en priorit\u00e9<\/em> conform\u00e9ment aux SOPs.<\/p>\n\n\n\n Tous les membres adultes de la famille sont interrog\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment et, dans le cas des personnes LGBTIQ+ \u00e2g\u00e9es de moins de 18 ans, un entretien s\u00e9par\u00e9 peut \u00e9galement se r\u00e9v\u00e9ler appropri\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Comme pour les autres r\u00e9fugi\u00e9s adultes, il faut demander aux personnes LGBTIQ+ si elles ont un partenaire, un conjoint et\/ou des enfants. Ces informations doivent \u00eatre enregistr\u00e9es, m\u00eame si ces membres de la famille ne sont pas inscrits dans proGres en tant que membres de la famille. Les agents doivent \u00eatre sensibles au fait que les personnes LGBTIQ+ peuvent \u00eatre r\u00e9ticentes \u00e0 r\u00e9v\u00e9ler leur partenaire actuel ou ancien, leur conjoint et\/ou leurs enfants, car elles ont l\u2019impression que cela aurait une incidence n\u00e9gative sur leur \u00e9ligibilit\u00e9 \u00e0 la protection internationale et\/ou sur la priorit\u00e9 accord\u00e9e \u00e0 la r\u00e9installation dans un pays tiers. Cependant, le fait de ne pas informer le HCR et le pays de r\u00e9installation sur les membres de la famille \u00e0 charge peut conduire \u00e0 une s\u00e9paration familiale \u00e0 long terme ou permanente, car les membres de la famille peuvent ne pas \u00eatre \u00e9ligibles au regroupement dans le pays de r\u00e9installation.Il convient de demander aux r\u00e9fugi\u00e9s s\u2019ils acceptent que le HCR partage confidentiellement les donn\u00e9es relatives \u00e0 l\u2019orientation sexuelle, \u00e0 l\u2019identit\u00e9 et \u00e0 l\u2019expression de genre, et aux caract\u00e9ristiques sexuelles (SOGIESC) avec un pays de r\u00e9installation, en expliquant que cela aurait pour but d\u2019informer sur l\u2019\u00e9ligibilit\u00e9 \u00e0 la r\u00e9installation ainsi que sur l\u2019aide \u00e9ventuelle \u00e0 l\u2019installation, en cas de r\u00e9installation. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, l\u2019agent doit \u00e9galement s\u2019assurer que le nom et le genre choisis par le demandeur sont correctement inscrits sur le formulaire de demande d\u2019asile. Pour plus d\u2019informations sur les entretiens avec les r\u00e9fugi\u00e9s LGBTIQ+, voir le document du HCR intitul\u00e9 Guide pratique :travailler avec les lesbiennes, gays, personnes bisexuelles, transgenres et intersexu\u00e9es dans les situations de d\u00e9placement forc\u00e9<\/em><\/a>.<\/em><\/p>\n\n\n\n Le contact avec les survivant(e)s de la VBG exige une grande sensibilit\u00e9 et le respect des Principes directeurs de l\u2019action contre la VBG<\/em><\/a> afin de cr\u00e9er un environnement s\u00fbr et favorable. Pour r\u00e9duire le risque de retraumatisation, il ne faut pas demander aux survivant(e)s de raconter des informations qui ont d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 communiqu\u00e9es \u00e0 un stade ant\u00e9rieur de l\u2019examen de la r\u00e9installation. L\u2019entretien de r\u00e9installation<\/em> vise \u00e0 confirmer les incidents et \/ ou les risques de VBG, mais ne cherche pas \u00e0 \u00e9tablir les faits ni \u00e0 v\u00e9rifier les d\u00e9tails des informations sensibles d\u00e9j\u00e0 fournies au HCR. Il convient de demander aux survivant(e)s de la VBG si elles pr\u00e9f\u00e8rent une personne charg\u00e9e de l\u2019entretien et \/ ou un interpr\u00e8te d\u2019un genre particulier, et de r\u00e9pondre \u00e0 ces pr\u00e9f\u00e9rences dans la mesure du possible. <\/p>\n\n\n\n Les agents, ou les points focaux au sein de l\u2019\u00e9quipe, doivent \u00eatre form\u00e9s \u00e0 l\u2019entretien et \u00e0 l\u2019instauration d\u2019un environnement favorable aux victimes de la VBG et aux personnes expos\u00e9es \u00e0 ce risque, ainsi qu\u2019aux principes cl\u00e9s de l\u2019approche centr\u00e9e sur la\/le survivant(e), qui guident toutes les interactions avec les victimes de la VBG : la s\u00e9curit\u00e9, la confidentialit\u00e9, le respect et la non-discrimination. La formation devrait inclure la mani\u00e8re d\u2019enregistrer en toute s\u00e9curit\u00e9 les r\u00e9v\u00e9lations de VBG faites au cours de l\u2019entretien, et o\u00f9 orienter les survivant(e)s pour qu\u2019elles\/ils re\u00e7oivent un soutien et des informations, sur la base de leur consentement. Les filles dans les situations \u00e0 risque<\/strong> identifi\u00e9es pour la premi\u00e8re fois dans le cadre du processus de r\u00e9installation doivent \u00eatre orient\u00e9es vers la proc\u00e9dure relative \u00e0 l\u2019int\u00e9r\u00eat sup\u00e9rieur (BIP), avant d\u2019\u00eatre soumises \u00e0 la r\u00e9installation. Voir 3.5 Enfants et adolescents dans les situations \u00e0 risque<\/a> pour des conseils.<\/p>\n\n\n\n Dans le cas de<\/strong> r\u00e9v\u00e9lations de violence de la part d\u2019un partenaire intime ou d\u2019un membre de la famille<\/strong>, voir All\u00e9gations de VBG dans le processus de r\u00e9installation<\/a> pour obtenir des conseils sur le traitement et une aide \u00e0 la prise de d\u00e9cision dans ces cas complexes.<\/p>\n<\/div>\n\n\n\n Les entretiens de r\u00e9installation<\/em> impliquant des enfants doivent \u00eatre con\u00e7us et men\u00e9s d\u2019une mani\u00e8re adapt\u00e9e aux enfants, \u00e0 leur \u00e2ge et \u00e0 leur genre, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019int\u00e9r\u00eat sup\u00e9rieur de l\u2019enfant. Il incombe \u00e0 tous les coll\u00e8gues charg\u00e9s de la r\u00e9installation de veiller \u00e0 ce que les proc\u00e9dures soient adapt\u00e9es aux enfants.<\/p>\n\n\n\n Le document du HCR, Guide technique : proc\u00e9dures adapt\u00e9es aux enfants<\/em><\/a> contient des orientations d\u00e9taill\u00e9es sur les ajustements \u00e0 apporter au traitement des dossiers en fonction des besoins des enfants, notamment en ce qui concerne l\u2019acc\u00e8s adapt\u00e9 aux enfants, l\u2019environnement physique propice, le respect des droits et des opinions de l\u2019enfant et l\u2019encouragement de sa participation, ainsi que d\u2019autres mesures de soutien et de protection. Le Guide technique<\/em><\/a> contient une liste de contr\u00f4le<\/strong> qui r\u00e9sume les principales mesures \u00e0 prendre pour que l\u2019entretien de r\u00e9installation<\/em> soit adapt\u00e9 aux enfants.<\/p>\n\n\n\n La d\u00e9cision de mener ou non un entretien de r\u00e9installation<\/em> avec un enfant doit \u00eatre guid\u00e9e par le principe de l\u2019int\u00e9r\u00eat sup\u00e9rieur. Ce principe guide \u00e9galement les d\u00e9cisions relatives \u00e0 la pr\u00e9sence d\u2019une personne de confiance lors d\u2019un entretien et \u00e0 la priorit\u00e9 \u00e0 accorder au traitement du dossier de l\u2019enfant (normale, urgente<\/em> ou prioritaire<\/em>).<\/p>\n\n\n\n Les agents doivent \u00eatre attentifs \u00e0 tout probl\u00e8me de protection de l\u2019enfant<\/strong> et de sa famille susceptible de n\u00e9cessiter une orientation sans d\u00e9lai vers des coll\u00e8gues ou des partenaires charg\u00e9s de la protection de l\u2019enfance, conform\u00e9ment aux m\u00e9canismes d\u2019orientation \u00e9tablis dans le cadre de l\u2019op\u00e9ration. Lorsque de nouveaux<\/em> probl\u00e8mes de protection apparaissent au cours du processus de r\u00e9installation et qu\u2019ils n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 pr\u00e9c\u00e9demment document\u00e9s dans l\u2019EIS ou la DIS, l\u2019agent doit renvoyer le dossier \u00e0 ses coll\u00e8gues de la protection de l\u2019enfance ou \u00e0 son partenaire, selon le cas, afin d\u2019\u00e9valuer les nouvelles informations et de d\u00e9terminer si la DIS doit \u00eatre rouverte, si une EIS est n\u00e9cessaire ou si d\u2019autres mesures doivent \u00eatre prises pour r\u00e9soudre les probl\u00e8mes.<\/p>\n\n\n\n Dans le cas de la r\u00e9installation de l\u2019enfant avec un parent seul<\/strong> lorsqu\u2019il n\u2019y a pas de probl\u00e8mes de protection urgents ou graves affectant l\u2019enfant ou le parent, il peut \u00eatre appropri\u00e9 de retarder la r\u00e9installation d\u2019un enfant avec un parent seul jusqu\u2019\u00e0 ce que l\u2019enfant soit assez \u00e2g\u00e9 pour avoir son mot \u00e0 dire sur la question si cette r\u00e9installation vient \u00e0 entra\u00eener la s\u00e9paration de l\u2019autre parent qui joue un r\u00f4le actif dans sa garde et son \u00e9ducation. Si la r\u00e9installation se poursuit malgr\u00e9 tout, les enfants et les personnes charg\u00e9es de subvenir \u00e0 leurs besoins doivent \u00eatre inform\u00e9s, lors des conseils et de l\u2019entretien de r\u00e9installation<\/em>, que la r\u00e9installation pourrait entra\u00eener une s\u00e9paration permanente d\u2019avec un parent, un tuteur ou une personne de confiance, y compris dans le cas de familles polygames<\/a>. Voir 3.5 Enfants et adolescents dans les situations \u00e0 risque<\/a>.<\/em><\/p>\n\n\n\n Mariage des enfants<\/strong> : En principe, le HCR ne soumet pas les dossiers de r\u00e9fugi\u00e9s mari\u00e9s \u00e2g\u00e9s de moins de 18 ans avec leurs conjoints, \u00e0 moins qu\u2019il n\u2019y ait des besoins de protection imp\u00e9rieux (voir 3.4 Femmes et filles dans les situations \u00e0 risque<\/a>). <\/em>Lorsqu\u2019un r\u00e9fugi\u00e9 mari\u00e9 \u00e2g\u00e9 de moins de 18 ans fait l\u2019objet d\u2019une demande de r\u00e9installation, il doit \u00eatre interview\u00e9 individuellement afin de confirmer sa volont\u00e9 d\u2019\u00eatre r\u00e9install\u00e9, de comprendre pleinement ses besoins en mati\u00e8re de r\u00e9installation, de v\u00e9rifier sa demande d\u2019asile et de recevoir des conseils sur la probabilit\u00e9 d\u2019\u00eatre accept\u00e9 par un pays de r\u00e9installation avec ou sans son conjoint. Tous les enfants mari\u00e9s devraient faire l\u2019objet d\u2019une EIS afin d\u2019identifier les risques de protection. Voir 3.5 Enfants et adolescents dans les situations \u00e0 risque<\/a> pour savoir quand une EIS et une DIS sont n\u00e9cessairesInterpr\u00e8tes<\/h2>\n\n\n\n
\n
Pr\u00e9paration de l\u2019entretien<\/h2>\n\n\n\n
\n
Conduite de l\u2019entretien<\/h2>\n\n\n\n
A. <\/strong>Conseils introductifs<\/h3>\n\n\n\n
\n
\n
\n
B. <\/strong>Confirmer l\u2019appartenance \u00e0 un dossier de r\u00e9installation et la composition familiale<\/h3>\n\n\n\n
\n
C. <\/strong>V\u00e9rifier la demande d\u2019asile<\/h3>\n\n\n\n
\n
D. <\/strong>Confirmer le besoin de r\u00e9installation<\/h3>\n\n\n\n
E. <\/strong>Cl\u00f4ture de l\u2019entretien<\/h3>\n\n\n\n
\n
Interviewer des r\u00e9fugi\u00e9s LGBTIQ+<\/h2>\n\n\n\n
Interviewer les survivant(e)s de la VBG<\/h2>\n\n\n\n
Interviewer les enfants<\/h2>\n\n\n\n