Projet d'ordre du jour annoté

EC/46/SC/CRP.1

Description : 1ère réunion

PROJET D'ORDRE DU JOUR ANNOTE

1. Aperçu des développements récents

Le Comité permanent sera saisi d'un « Aperçu des développements régionaux (octobre à décembre 1995) » (EC/46/SC/CRP.11).

2. Questions relatives au programme et au financement

Le Comité permanent examinera l'information actualisée relative aux projections de programmes et de financement pour 1995 et 1996 (« Projections globales de programme et de financement pour 1995 et 1996 » - EC/46/SC/CRP.4), ainsi que la contribution du HCR au « Plan à moyen terme des Nations Unies : 1998-2001 » (EC/46/SC/CRP.2)

Ces deux documents comprennent des projets de décision soumis à l'examen du Comité.

3. Résolution 1995/56 de l'ECOSOC

La documentation suivante relative à l'étude de la résolution 1995/56 du Conseil économique et social sur le renforcement de la coordination de l'assistance humanitaire d'urgence des Nations Unies sera présentée au Comité permanent : étude de la résolution 1995/56 du Conseil économique et social (EC/46/SC/CRP.12); Capacité opérationnelle et financière du HCR compte tenu de son mandat et de son rôle : réaction d'urgence (EC/46/SC/CRP.7); Note d'information sur l'élaboration de mémoranda d'accord relatifs à des opérations (EC/46/SC/CRP.8); et « Appels consolidés » (EC/46/SC/CRP.9).

4. Rapports relatifs aux contrôles

Le Comité permanent sera saisi des documents suivants : Rapport du CCQAB sur le rapport du Comité des Commissaires aux comptes (A/AC.96/853/Add.1); Questions relatives à la vérification des comptes (EC/46/SC/CRP.13); Note d'information : Biens (EC/46/SC/CRP.5) et Note d'information sur les achats internationaux (EC/46/SC/CRP.6).

Les documents de séance EC/46/SC/CRP.5 et EC/46/SC/CRP.6 contiennent des projets de décision soumis au Comité.

Le Comité permanent étudiera également les activités d'évaluation planifiées par le HCR pour 1996 (EC/46/SC/CRP.10).

5. Questions relatives à la gestion et à l'administration

Le Comité permanent entendra un exposé intérimaire sur l'étude par le HCR des questions relatives à la gestion et à l'administration.

6. Frais fixes des ONG partenaires d'exécution

Le Comité permanent entendra un exposé intérimaire sur les consultations techniques informelles portant sur les frais fixes des ONG.

7. Examen du Règlement de gestion du HCR

Le Comité permanent sera saisi d'une version révisée du « Règlement de gestion par le Haut Commissaire pour les réfugiés des fonds constitués au moyen de contributions volontaires » (EC/46/SC/CRP.3).

Un projet de décision est annexé à ce document aux fins d'examen par le Comité.

8. Questions diverses