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Introduction

La réinstallation est un processus qui permet aux réfugiés de s’installer dans un autre pays avec un statut juridique garantissant une protection internationale et, à terme, une résidence permanente. Il s’agit d’une opportunité unique, qui offre aux individus et aux familles une chance réelle de reconstruire leur vie dans un environnement où leurs droits sont protégés dès le premier jour, et où l’accès à la naturalisation et à la citoyenneté promet de mettre fin à des années de déplacement. 

Selon le contexte opérationnel, la réinstallation peut être principalement mise en œuvre pour répondre à des besoins de protection individuels, ou comme un mécanisme permettant d’atteindre des objectifs stratégiques plus larges en matière de protection et de solutions durables pour des groupes ou des populations particuliers. 

En plus d’être un outil de protection et de solutions, la réinstallation est également un moyen pratique pour les pays de faire preuve de solidarité avec les communautés d’accueil qui assument la plus grande part de responsabilité dans la protection des réfugiés.

Les besoins mondiaux en matière de réinstallation continuent de dépasser les possibilités offertes chaque année. Le HCR s’appuie donc sur des processus internes solides, sur la gestion des données et sur la coopération avec les partenaires locaux pour identifier les réfugiés les plus exposés de manière équitable, cohérente et opportune, sur la base des besoins de protection. Cela implique un examen minutieux de la situation du réfugié dans le pays où il a demandé une protection, y compris son accès à un statut juridique sûr, à la liberté de circulation et au marché du travail, ainsi qu’à des services tels que l’éducation, les soins de santé, la police, la justice, les documents d’état civil et le regroupement familial.

Au cours des 10 dernières années, de nombreuses évolutions politiques, stratégiques et techniques au sein du HCR ont entraîné des changements dans la manière dont nous identifions et traitons les dossiers de réinstallation. Le présent manuel actualise et consolide les orientations en matière de réinstallation en fonction de ces évolutions, qui couvrent la protection des enfants, la redevabilité à l’égard des réfugiés, la protection des données, l’anti-fraude et l’intégrité, les diverses modalités de traitement des dossiers et l’utilisation de proGres. 

Ce manuel est un recueil complet des normes, procédures et bonnes pratiques en matière de réinstallation. Il sera mis à jour au fil du temps afin de garantir qu’il continue à refléter la politique et les pratiques du HCR dans les années à venir. Le Manuel de réinstallation est complété par d’autres produits d’orientation du Service Réinstallation et voies complémentaires (RCPS), notamment le Guide d’accueil et d’intégration pour les réfugiés réinstallés, ainsi que les orientations et ressources du HCR sur le regroupement familial, la mobilité de la main-d’œuvre et les parcours éducatifs en vue de l’admission dans des pays tiers.